MENTIONS LÉGALES

www.ceramique-ajouree.com

Françoise Marteau est inscrite au répertoire des entreprises et des établissements sous l'identifiant SIRET 344 732 870 00037 et CODE APE 262 A. La forme juridique étant la micro entreprise, les prix sont toutes charges comprises. TVA non applicable, article 293B du CGI.

Raison sociale : Céramique ajourée
Dirigeant : Françoise Marteau
Siège social : Les Ménards 71110 Artaix
Téléphone : 03 85 25 23 56

Conformément à la loi n°204-575 pour la Confiance dans l'Économie, il est présenté aux utilisateurs du site www.ceramique-ajouree.com ou .fr les différents intervenants dans sa création ou maintenance.

Administrateur et responsable de publication : Françoise Marteau
La création du site et sa maintenance sont réalisées par le studio graphique, allexe ®.
La création du logotype et de l'identité visuelle de Françoise Marteau ont été réalisé par le studio © allexe.

Françoise Marteau est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur les éléments visibles et lisibles qui sont dans le site ou dispose des autorisations de publication. Toute exploitation non autorisée du site, d'un élément, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toutes les informations du site sont données à titre indicatif. Elles ne sont pas contractuelles et peuvent évoluées ou être modifiées à tout moment sans préavis.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car aucune information n'est recueilli à l'insu de l'utilisateur. Si un internaute fournit des informations, il le fait en connaissance de cause. Les informations personnelles collectées sont accessibles que par l'administrateur (elles ne sont pas publiées, vendues ou échangées à des tiers).

L'internaute accédant ou naviguant sur ce site s’engage à le faire avec des outils récents (matériel et navigateur) ne contenant aucun virus. L'administrateur ne pourra être tenu responsable d'un quelconque dégât matériel, physique ou indirect, liés à la connexion ou navigation sur les pages du site.

Crédits photographiques :
Hors mentions © Françoise Marteau.
Spécial © fotolia : Sol bas de page © sdecoret - Les feuilles d'autonme © Emilia Stasiak.

Les Ménards - 71110 Artaix
03 85 25 23 56 - 06 85 47 26 29

ceramique-ajouree@hotmail.fr

:: Design © allexe :: Mentions légales :: Site valide XHTML 1.0 Strict / CSS 2.1 ::